État d’urgence : l’État policier pour éluder tout bilan critique: et tout cela,sous un gouvernement « socialiste », …

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État d’urgence : l’État policier pour éluder tout bilan critique

Paris, le 19 novembre 2015 — L’Assemblée nationale a voté aujourd’hui le projet de loi sur la refonte de l’état d’urgence1, adopté en extrême urgence dans un climat de surenchère autoritaire sans précédent. La Quadrature du Net s’inquiète de plusieurs mesures contenues dans la loi, notamment concernant les perquisitions informatiques, la censure d’Internet et la liberté d’association. À rebours de toute réflexion de fond sur les causes profondes des attentats et la manière de régler une situation complexe, la classe politique dans son ensemble se désavoue elle-même en répondant par la restriction générale des libertés publiques à une attaque sans précédent contre nos libertés.
pour votre sécurité

Si le projet de loi précise et actualise un certain nombre de points, notamment en rouvrant une possibilité de recours administratif, La Quadrature du Net regrette profondément qu’il soit refondu dans des délais rendant impossible un examen serein et un débat éloigné des émotions actuelles. Les modifications qui sont faites sur le texte ne sont pas anodines et touchent profondément aux libertés fondamentales. La Quadrature du Net appelle les sénateurs qui voteront le texte demain à adopter des amendements visant à restreindre la portée temporelle de l’état d’urgence, à renforcer le contrôle judiciaire et à borner strictement toutes les mesures exceptionnelles afin d’éviter toute utilisation de l’état d’urgence à des fins autres que celles ayant justifié sa déclaration.

En effet, les mesures votées sous pression du gouvernement par les députés en ce jour touchent aux fondements des libertés publiques et individuelles :

  • Tout d’abord sur la prorogation de 3 mois de l’état d’urgence, qui n’est pas justifiée par d’autres motifs que celle de s’affranchir du principe de séparation des pouvoirs. Depuis le début de l’état d’urgence samedi dernier, nombre de perquisitions administratives conduites le sont pour des affaires relevant du droit commun, sans aucun lien avec la lutte antiterroriste, et préfigurent un État policier que la prorogation de trois mois risque de banaliser.
  • Au sujet de la perquisition administrative, l’extension aux appareils électroniques et informatiques ne se limite pas à la copie des éléments trouvés sur les appareils, mais permet également la saisie de l’ensemble des éléments et documents « accessibles à partir du système initial ou disponibles pour le système initial ». En dehors de tout contrôle strict par l’autorité judiciaire, c’est donc open bar pour aller chercher de façon extrêmement large n’importe quelle information sur n’importe quel appareil électronique ou informatique de résidents français, et notamment toute information accessible via des identifiants, mots de passe collectés lors d’une perquisition, tout contenu stocké sur Internet, etc.
  • Les députés ont également voté un amendement permettant au Ministre de l’Intérieur de faire bloquer sans délai tout site Internet « faisant l’apologie du terrorisme ou provoquant à des actes de terrorisme ». Ce blocage administratif et secret, instauré avec la loi antiterrorisme de 2014 qui confiait déjà cette possibilité aux services de police, ne bénéficiera d’aucun contrôle judiciaire (pas même celui de la CNIL prévu en temps normal).
  • En ce qui concerne l’assignation à résidence, il est à noter que la nouvelle rédaction allège sensiblement les conditions nécessaires à cette mesure gravement attentatoire aux libertés individuelles : là où le texte de 1955 demandait que l’ « activité s’avère dangereuse pour la sécurité et l’ordre publics », le projet de loi prévoit quant à lui de s’appliquer au personnes pour lesquelles il existe des « raisons sérieuses de penser que son comportement constitue une menace pour la sécurité et l’ordre publics », formulation beaucoup plus large et floue. Aucune définition des « raisons sérieuses » n’est donnée. L’étude d’impact explique que les personnes visées sont celles « qui ont appelé l’attention des services de police ou de renseignement par leur comportement ou leurs fréquentations, propos ou projets ». Cette mesure laisse donc la porte ouverte à des interprétations très larges, d’autant plus graves que les mesures prises en état d’urgence ne sont pas garanties par l’intervention du juge judiciaire.
  • De même, le texte précise que cette assignation se fera sur des lieux déterminés par le Ministre de l’Intérieur, ce qui ouvre la voie aux pires demandes de rétention évoquées dans la classe politique (certains ayant évoqué des « camps d’internement »), avec possibilité de placement sous bracelet électronique.
  • Concernant la dissolution de groupes et d’associations, la procédure permet une interprétation très large et donc une atteinte grave à la liberté d’association, en décrivant des associations qui « participent à la commission d’actes portant une atteinte grave à l’ordre public, ou dont les activités facilitent cette commission ou y incitent », ce qui permettrait d’y inclure nombre d’associations promouvant, par exemple, l’utilisation de technologies de chiffrement qui sont utilisées certes par des criminels, mais surtout principalement par de nombreux citoyens innocents. Cette crainte est renforcée par le fait que les pouvoirs extraordinaires conférés au pouvoir administratif par l’état d’urgence sont actuellement utilisés pour des affaires sans lien avec l’anti-terrorisme.

« Le débat et le vote de la loi sur l’état d’urgence à l’Assemblée nationale montrent que les députés et le gouvernement sont dans le déni complet de la situation actuelle. Ce vote marqué par une ambiance d’acharnement contre l’État de droit et la séparation des pouvoirs montre que la France est bien loin d’avoir entrepris le travail nécessaire à un vrai règlement du risque terroriste dans toute sa profondeur. Nous appelons les citoyens à marquer leur désapprobation auprès de leurs représentants de manière très claire, puisque c’est au nom de leurs craintes que les députés, paniqués, sacrifient aujourd’hui les libertés. Ils croient ainsi créer un illusoire sentiment de sécurité en mettant en place, pour plusieurs mois, un État réellement policier2. Devant ce vote en sur-urgence3, il ne nous reste plus guère que la possibilité de documenter le désastre, en espérant un sursaut proche. » déclare Adrienne Charmet, coordinatrice des campagnes de La Quadrature du Net.

La Quadrature du Net vous invite à appeler vos députés pour leur demander d’ouvrir une enquête parlementaire d’investigation sur les lois de surveillance et antiterroristes : la réponse aux attentats ne peut pas être qu’une baisse des libertés ! Agissez maintenant pour demander un vrai bilan !

  • 1. Le texte a été adopté à 551 voix contre 6.
  • 2. La principale caractéristique de l’état d’urgence étant de placer entre les mains de la police les prérogatives normalement attribuées au pouvoir judiciaire
  • 3. Texte présenté en conseil des ministres mercredi matin, en commission des lois de l’Assemblée nationale le même jour, votée à l’Assemblée nationale jeudi matin, en Commission des lois du Sénat jeudi après-midi, au Sénat vendredi matin
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Une opinion de Karim Sheikh Hassan, avocat au barreau de Bruxelles, piquée dans la « Libre »,…

Une opinion de Karim Sheikh Hassan, avocat au barreau de Bruxelles, piquée dans la « Libre »,… À noter toutefois, qu’il y a encore 4 ans, sous la « sinistre » « dictature » de Assad, le peuple syrien vivait encore en paix. Comme toujours, cette guerre « civilee,  est partie d’ une des frontières de la Syrie, de la part d’ opposants « démocrates », venue et fomentée de l’ extérieur. Elle n’ a plus cessé de s’ étendre, … De plus la Syrie de Assad accueillait des centaines de milliers de réfugiés, fuyant les guerres d’ agressions déclenchées par les Ricano-occidentaux, …

Début avril, plusieurs naufrages ont coûté la vie à plus d’un millier de personnes qui tentaient de rejoindre le continent européen. Ces tragédies ont suscité un ballet de réactions désolées des responsables européens qui semblaient enfin prendre la mesure de l’ampleur de la catastrophe. Le cynisme de cette prétendue prise de conscience des dirigeants européens semblait déjà évident tant cette hécatombe était prévisible. Elle était en effet la conséquence logique d’une politique migratoire essentiellement sécuritaire et mortifère.

Aujourd’hui, force est de constater que les mesures prises à la suite de ces naufrages sont plus irresponsables que jamais. Le conseil extraordinaire qui a suivi la série de drames survenus en avril n’a fait que renforcer l’orientation résolument sécuritaire des politiques européennes. La première mesure « majeure » a été de renforcer Frontex, agence investie d’une double fonction.

D’une part, elle a pour mission première de renvoyer les migrants dans leurs contrées. D’autre part, elle s’occupe également de conclure des accords avec les pays de départ pour que ces derniers s’occupent des migrants en amont. Elle externalise ainsi un maximum leur prise en charge, évitant de s’embarrasser des standards européens de protection des droits de l’homme.

Par le renforcement de Frontex, l’UE consolide délibérément sa forteresse, augmentant les risques pris par les migrants pour rejoindre le continent et donc leurs chances d’y laisser leur peau.

La deuxième mesure « phare » a été de donner plus de moyens financiers à l’opération Triton dont la mission est essentiellement de surveiller les embarcations dans les eaux territoriales européennes. Si l’on peut se réjouir d’un tel refinancement, cette avancée semble tout de même bien insuffisante. En effet, l’objectif de cette mission reste prioritairement la surveillance et l’interception des passeurs, contrairement à l’opération Mare Nostrum qui l’avait précédée et dont l’objectif était de sauver les embarcations en danger et ce jusqu’aux côtes libyennes. Or, il semble évident que ce n’est pas en se contentant de neutraliser certains passeurs et d’augmenter les moyens mis en œuvre pour détruire des embarcations que l’UE trouvera une solution globale qui évitera de futurs naufrages.

En parallèle, l’Union reste désespérément incapable de définir une politique plus juste permettant d’accueillir ces personnes risquant leurs vies pour traverser la Méditerranée. Cette incapacité patente est d’autant plus terrible que les Etats de l’UE savent que l’écrasante majorité des migrants fuient un contexte désastreux où ils subissent les affres de la guerre ou de la misère.

En effet, selon les sources officielles (l’OIM notamment), la majorité des naufragés des derniers mois proviennent de l’Érythrée et de la Syrie. Ces deux pays ont pour point commun d’être dirigés par des dictatures d’une violence inouïe, de vivre une catastrophe humanitaire terrible et pour le cas de la Syrie une des guerres les plus meurtrières des dernières années. Dans les deux cas, comme d’ailleurs dans tous les phénomènes migratoires, la grande majorité des réfugiés s’installent dans des pays avoisinants.

Ainsi, par exemple, plus d’un million de Syriens se sont réfugiés au Liban alors que la population initiale de ce pays n’était que de 3 millions et demi d’habitants. A la lumière de ces constats, l’incapacité des 28 ministres de l’intérieur réunis cette semaine à organiser la répartition de 40 000 demandeurs d’asile syriens et érythréens dans le territoire européen a de quoi faire froid dans le dos. Et ce d’autant plus quand on analyse ce chiffre à l’aune de l’estimation du Haut-commissaire aux Droits de l’Homme pour les Nations Unies, selon laquelle l’UE pourrait accueillir un million de nouveaux réfugiés sur son territoire sans en subir de conséquences négatives.

De manière plus générale, doit-on réellement blâmer les populations issues des autres pays africains et orientaux dont l’histoire a été marquée par une relation de pillage quasi systématique de leurs richesses (via entre autres la colonisation, les plans d’ajustement structurels, la fuite des cerveaux et immigration sélective, l’ingérence politique et économique et maintenant le réchauffement climatique…) ? Ne serait-il pas temps d’installer des canaux légaux d’immigration qui permettraient d’éviter que, dans les dix prochaines années, plus de 22 400 personnes ne périssent à nouveau en mer ?

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Finalement qui doit sauver le climat ???

 

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Rfog Romain
16 juillet 2018

BELGIQUE: la lutte historique pour le droit à l’ avortement, …

Ce vendredi 8 mars 2018: la Journée internationale des Femmes:

-BELGIQUE: la lutte historique pour le droit à l’ avortement, …
D’ abord un combat communiste, et de toute la gauche progressiste, aux côtés des femmes engagées,.. !.

-BEGIQUE: femmes parlementaires communistes, …
Le 8 mars de chaque année, le Monde entier commémore la Journée internationale de la Lutte des Femmes pour leur égalité en droits, vis-à-vis des Hommes, …
Cette année, on a su entendre et assister à des séquences et interviews télévisées sur le sujet, …
Catherine Spaak -et c’ est tout à son honneur- est venue rappeler que la première femme élue au Parlement belge appartenait à sa famille, dès le début des années ’20 déjà, au POB (Parti Ouvrier Belge).
Chose assez paradoxale, les femmes pouvaient déjà, à de très rares exceptions, être élues en Belgique, alors qu’ elles n’ avaient pas encore le droit de voter, …
Catherine Spaak a rappelé, à juste titre, que ce droit n’ a été acquis qu’ en 1948, …
Je préciserai que c’ était aussi à cette époque, sous un gouvernement à participation communiste, …
Le nom des ministres communistes: Jean Borremans, Edgar Lallemand, Albert Marteaux, Jean Terve (1946-1949: gouvernements Achille Van Acker et Camille Hysmans).
Il me plaît aussi de rappeler que les groupes parlementaires communistes, ont compté des femmes élues, entre 1936 jusqu’ en 1981 (ce qui n’ était déjà pas mal pour cette époque,), …
Leurs photos figurent pour rappel sur les différentes pages de cet album, …

-8 MARS JOURNÉE INTERNATIONALE DES DROITS DES FEMMES
L’origine communiste de la Journée internationale des femmes :
La création d’une « Journée des femmes » a été proposée pour la première fois en 1910, lors de la conférence internationale des femmes socialistes, par la communiste Clara Zetkin, et s’inscrivait dans une perspective révolutionnaire.
La date n’est tout d’abord pas fixée, et ce n’est qu’ à partir de 1917, avec la grève des ouvrières de Saint Pétersbourg, et l’impulsion de Lénine en 1921, que la tradition du 8 mars se met en place. Après 1945, la Journée internationale des femmes devient une tradition dans le monde entier.

-Il a 50 ans, la grève des femmes de la FN Herstal : « Nous, les femmes, on a refusé »
https://www.solidaire.org/…/il-y-50-ans-la-greve-des-femmes…

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BELGIQUE: 1956-1958, on reconstruit la nouvelle Jeunesse communiste (JCB) d’ après-guerre: elle succède à la JPB, créée pendant la Résistance à l’occupation nazie, …

 

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Seront pas contents les Charles MICHEL, Didier REYNDERS, et consorts Vld et CDnV, … C’ est du torpillage, … !

Seront pas contents les Charles MICHEL, Didier REYNDERS, et consorts Vld et CDnV, … C’ est du torpillage, … !

Lettre ouverte de 7 ONG au Premier ministre sur la détention des enfants migrants,…

Seront pas contents les Charles MICHEL, Didier REYNDERS, et consorts Vld et CDnV, … C’ est du torpillage, … !

Lettre ouverte de 7 ONG au Premier ministre sur la détention des enfants migrants

Monsieur le Premier ministre,

Nous avons appris par la presse la candidature de Didier Reynders, ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et de la Défense, au poste de Secrétaire général du Conseil de l’Europe.

Nous nous réjouissons de cette candidature qui démontre l’attachement de la Belgique à une institution dont l’objet premier est de défendre la démocratie et les droits humains en Europe.

Nous nous permettons toutefois d’attirer votre attention sur un courrier du 5 juin 2018 adressé au Secrétaire d’Etat à l’Asile et à la Migration par Dunia Mijatovic, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe : https://rm.coe.int/letter-to-mr-theo-francken-se…/16808b2d5b

Par ce courrier, la Commissaire aux droits de l’homme demandait expressément à la Belgique de renoncer à la détention d’enfants en centres fermés. Selon elle en effet, « les enfants ne devraient jamais être détenus en raison de leur statut migratoire ou de celui de leurs parents ».

Par souci de cohérence, il nous semble que la Belgique ne peut pas à la fois défendre cette candidature et ne pas suivre les recommandations qui émanent du Conseil de l’Europe. En conséquence, nous vous demandons un engagement solennel du gouvernement à mettre fin à la détention des enfants en centres fermés et à revenir à l’utilisation d’unités familiales ouvertes comme c’était le cas entre 2008 et 2018. De nombreuses études ont en effet démontré les dommages graves que cet enfermement peut causer à des enfants et la Belgique a été condamnée à plusieurs reprises par la Cour européenne des droits de l’homme à ce sujet. Actuellement, deux familles se trouvent encore derrière les barreaux.
Une campagne intitulée « On n’enferme pas un enfant. Point » a été lancée par la Plate-forme Mineurs en exil et Unicef Belgique. Aujourd’hui, cette campagne est soutenue par 329 organisations actives en Belgique (www.onnenfermepasunenfant.be et www.eenkindsluitjenietop.be).

Nous espérons vivement que le gouvernement acceptera de revenir sur cette pratique qui contrevient gravement aux droits fondamentaux pour se placer, comme vous l’avez évoqué récemment, « du bon côté de l’Histoire ». A défaut, nous nous verrions contraints d’écrire à tous les Etats qui composent le Comité des ministres du Conseil de l’Europe pour dénoncer le double discours de la Belgique.

Dans l’attente de votre réponse, nous vous prions d’agréer, Monsieur le Premier ministre, l’expression de notre considération distinguée.

Alexis Deswaef
Olivia Venet
Adriana Costa Santos
Pierre-Arnaud Perrouty
Pour les organisations suivantes :
Ligue des Droits Humains
Plateforme Citoyenne de Soutien aux Réfugiés
Amnesty International Belgique francophone
Amnesty International Vlaanderen
CIRE
CNCD-11.11.11
Médecins du monde
10 janvier 2019

http://www.liguedh.be/lettre-ouverte-de-7-ONG-au-premier-m…/

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1946-1948: quand une nouvelle immigration de travailleurs italiens arrivait en Belgique, pour descendre dans nos fosses,…

Ils ont été trompés jusqu’ à la lie: nos fosses étaient parmi les plus profondes, des plus insalubres, les plus dangereuses et criminelles, du Monde, …

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Les communistes courcellois:

Les militants et élus communistes courcellois: des dizaines d’ années aux côtés des habitants, et des travailleurs, … :

-Désiré MOUFFE: était militant communiste. Devenu résistant, il fut arrêté et mourut à Breendonk où il rencontra un…

Posted by Rfog Romain on Sunday, November 12, 2017

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Le foot, ad nauseam

Le foot, …

Nouvelles de l'asbl Le Progrès

4380009

Auteur, entre autres, de « Je hais le foot » (Lormont, Au Bord de l’Eau, 2015), Claude Javeau ne communie pas à la « grand-messe » du ballon rond qu’est la Coupe du monde. Il dénonce tous les excès qu’elle entraîne. Mais il tient aussi à faire la distinction entre l’événement planétaire, résolument commercial et aux relents nationalistes, et le sport en lui-même.

Dans un pays pas très grand, membre fondateur de l’Europe des marchés en 1957, sévit pour la seconde fois en moins d’un lustre une étrange maladie aux relents nationalistes. Il y a pourtant belle lurette que ce pays n’est plus à vrai dire une nation, au sens que Renan donnait à ce terme. Ces relents, il les doit à une idole toute ronde, pas très grosse, un ballon de foot. Courant après lui sur du gazon frais, un nombre restreint de joueurs composant l’équipe dite nationale, sont…

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